BOUILLARD SYLVAIN

Active

Siren477 746 507Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 05 février 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUILLARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2004 sous le numéro SIREN 477 746 507. Le siège social de l'entreprise se trouve 240 rue Pierre Guillermet, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUILLARD SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BOUILLARD SYLVAIN
SIREN: 477 746 507
SIRET (siège): 477 746 507 00011
N° TVA intracommunautaire: FR28477746507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 746 507
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 05 février 2004
Siège social: 240 RUE PIERRE GUILLERMET, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUILLARD SYLVAIN

Arts du spectacle vivant

Finances de BOUILLARD SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUILLARD SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUILLARD SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
477 746 507 00011 · ouvert le 05 février 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BOUILLARD SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOUILLARD SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUILLARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUILLARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUILLARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUILLARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUILLARD SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 février 2004

Questions fréquentes sur BOUILLARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOUILLARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOUILLARD SYLVAIN est 477 746 507. Le SIRET de son siège social est 477 746 507 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28477746507.

Où se situe le siège social de BOUILLARD SYLVAIN ?

Le siège social de BOUILLARD SYLVAIN est situé 240 rue Pierre Guillermet, 69400 Villefranche-sur-Saone.