931 060 685
Active8559A · Formation continue d'adultes
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 931 060 685
INSEE- Dénomination
- 931 060 685
- SIREN
- 931 060 685
- SIRET (siège)
- 931 060 685 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40931060685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 060 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 15 juillet 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- Mortagne-sur-Sèvre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 931 060 685
formation en ligne/e-learning
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Dirigeants et représentants de 931 060 685
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 060 685
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Mortagne-sur-SèvreSiègeActif
931 060 685 00027 · ouvert le 31 juillet 2026 · NAF 8559B
- SèvremontFermé
931 060 685 00019 · ouvert le 08 juillet 2024 · NAF 8559A
Conformité de 931 060 685
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 060 685. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 931 060 685 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 931 060 685 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 060 685
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2024
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