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BOUILLET DANIEL

Active
Siren399 996 826Entrepreneur individuel50670 LE MESNIL-GILBERTCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUILLET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 996 826. Elle est domiciliée Les Bissons, 50670 Le Mesnil-Gilbert. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BOUILLET DANIEL

Dénomination
BOUILLET DANIEL
SIREN
399 996 826
SIRET (siège)
399 996 826 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95399996826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 996 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LES BISSONS, 50670, LE MESNIL-GILBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUILLET DANIEL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de BOUILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUILLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50670 LE MESNIL-GILBERTSiègeActif

    399 996 826 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BOUILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUILLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BOUILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUILLET DANIEL est 399 996 826. Le SIRET de son siège social est 399 996 826 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95399996826.

Où se situe le siège social de BOUILLET DANIEL ?

Le siège social de BOUILLET DANIEL est situé Les Bissons, 50670 Le Mesnil-Gilbert.

BOUILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUILLET DANIEL.

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