BOUILLET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1997, identifié par le SIREN 309 897 346. Son siège social est situé 52 rue de l’Abbaye, 22130 Plancoet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BOUILLET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOUILLET PASCAL
- SIREN
- 309 897 346
- SIRET (siège)
- 309 897 346 00057
- N° TVA intracommunautaire
- FR12309897346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 897 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 11 avril 1997
- Siège social
- 52 RUE DE L’ABBAYE, 22130, PLANCOET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUILLET PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BOUILLET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUILLET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUILLET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22130 PLANCOETSiègeActif
309 897 346 00057 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 9003A
- 22100 DINANFermé
309 897 346 00040 · ouvert le 11 avril 1997 · NAF 741J
Documents juridiques de BOUILLET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUILLET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUILLET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUILLET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 1997
Questions fréquentes sur BOUILLET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOUILLET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOUILLET PASCAL est 309 897 346. Le SIRET de son siège social est 309 897 346 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12309897346.
Où se situe le siège social de BOUILLET PASCAL ?
Le siège social de BOUILLET PASCAL est situé 52 rue de l’Abbaye, 22130 Plancoet.
BOUILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUILLET PASCAL.
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