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BOUISSEL

Active
Siren381 232 222Société civile82370 CAMPSASCréée le 22 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
67,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 232 222, BOUISSEL est une société civile créée le 22 mars 1991. Son siège social est situé 200 Che du Vert, 82370 Campsas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par LUC FLORES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOUISSEL

Dénomination
BOUISSEL
SIREN
381 232 222
SIRET (siège)
381 232 222 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39381232222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 232 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
67 050 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 mars 1991
Siège social
200 CHE DU VERT , 82370, CAMPSAS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BOUISSEL

bouissel.com05 63 30 10 49accueil@bouissel.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOUISSEL

Exploitation agricole : Viticulture

Finances de BOUISSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUISSEL

LF

LUC FLORES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2020

F

FONTBLANQUE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

AS

Anne-Marie né TAILHADES Gérant : SELLE Nicolas SELLE

Gérant · de août 2016 à février 2020

PS

Pierre Co-Gérant : SELLE Anne-Marie né TAILHADES Co-Gérant : SELLE Nicolas, Georges, Marie SELLE

Co-Gérant · de novembre 2010 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOUISSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82370 CAMPSASSiègeActif

    381 232 222 00012 · ouvert le 23 février 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUISSEL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 11 août 2016

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BOUISSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUISSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUISSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUISSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUISSEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant : FLORES Luc, Laurent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant : SELLE Anne-Marie né(e) TAILHADES Gérant : SELLE Nicolas

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Co-Gérant : SELLE Pierre Co-Gérant : SELLE Anne-Marie né(e) TAILHADES Co-Gérant : SELLE Nicolas, Georges, Marie

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1991

Marques déposées par BOUISSEL

BOUISSEL est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Le cinquième élément

    N° 4364407 · Déposée le 29 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 29 mai 2027

  • LE BEAU VIN

    N° 4364396 · Déposée le 29 mai 2017 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • Capcièra

    N° 4364380 · Déposée le 29 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 29 mai 2027

  • Peiruda

    N° 4364369 · Déposée le 29 mai 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 29 mai 2027

  • LA GUILLOTTE

    N° 4152796 · Déposée le 30 janvier 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 31, 32, 33 · expirée le 30 janvier 2025

  • BOUISSEL

    N° 3887713 · Déposée le 10 janvier 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 10 janvier 2022

  • CABAVIN

    N° 3271610 · Déposée le 04 février 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 04 février 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOUISSEL

Quel est le numéro SIREN de BOUISSEL ?

Le numéro SIREN de BOUISSEL est 381 232 222. Le SIRET de son siège social est 381 232 222 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39381232222.

Qui dirige BOUISSEL ?

BOUISSEL est dirigée par LUC FLORES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUISSEL ?

Le siège social de BOUISSEL est situé 200 Che du Vert, 82370 Campsas.

BOUISSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUISSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUISSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUISSEL.

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