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BOUKHALOUCHA Mohamed

Active
Siren933 951 626Entrepreneur individuel69500 BronCréée le 09 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 951 626, BOUKHALOUCHA Mohamed est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2024. Elle est domiciliée 28 AV du 8 Mai 1945, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 4762Z.

Fiche d'identité de BOUKHALOUCHA Mohamed

Dénomination
BOUKHALOUCHA Mohamed
SIREN
933 951 626
SIRET (siège)
933 951 626 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93933951626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 951 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
09 octobre 2024
Siège social
28 AV du 8 Mai 1945, 69500, Bron
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUKHALOUCHA Mohamed

librairie, presse, tabletterie et jeux, auquel est attachée la gérance d'un débit de tabac

Finances de BOUKHALOUCHA Mohamed

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUKHALOUCHA Mohamed

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUKHALOUCHA Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69500 BronSiègeActif

    933 951 626 00011 · ouvert le 19 septembre 2024 · NAF 4762Z

Documents juridiques de BOUKHALOUCHA Mohamed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUKHALOUCHA Mohamed

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUKHALOUCHA Mohamed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUKHALOUCHA Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUKHALOUCHA Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUKHALOUCHA Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUKHALOUCHA Mohamed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2024-09-19

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2024

Questions fréquentes sur BOUKHALOUCHA Mohamed

Quel est le numéro SIREN de BOUKHALOUCHA Mohamed ?

Le numéro SIREN de BOUKHALOUCHA Mohamed est 933 951 626. Le SIRET de son siège social est 933 951 626 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93933951626.

Où se situe le siège social de BOUKHALOUCHA Mohamed ?

Le siège social de BOUKHALOUCHA Mohamed est situé 28 AV du 8 Mai 1945, 69500 Bron.

BOUKHALOUCHA Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUKHALOUCHA Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUKHALOUCHA Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUKHALOUCHA Mohamed.

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