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823 692 082

Active
Siren823 692 082Entrepreneur individuel Saint-Julia-de-BecCréée le 10 juin 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 823 692 082

Dénomination
823 692 082
SIREN
823 692 082
SIRET (siège)
823 692 082 00055
N° TVA intracommunautaire
FR94823692082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 692 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
10 juin 2024
Siège social
Saint-Julia-de-Bec
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 823 692 082

Créatrice en tissus recyclé, coton lavable, panière, turban sèche cheveux, sac fourre-tout, pochette, vêtement...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 823 692 082

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 823 692 082

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Julia-de-BecSiègeActif

    823 692 082 00055 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 823 692 082

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 823 692 082

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 692 082. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 823 692 082 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 823 692 082

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2024