BOULAND PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOULAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 330 937 871. Elle est domiciliée 77 Mte des Rochauds, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BOULAND PATRICK
INSEE- Dénomination
- BOULAND PATRICK
- SIREN
- 330 937 871
- SIRET (siège)
- 330 937 871 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01330937871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 937 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 77 MTE DES ROCHAUDS, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOULAND PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BOULAND PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOULAND PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOULAND PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
330 937 871 00029 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6820B
- 69910 VILLIE-MORGONFermé
330 937 871 00011 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOULAND PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOULAND PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOULAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOULAND PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOULAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOULAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOULAND PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Marques déposées par BOULAND PATRICK
INPIBOULAND PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée"DOMAINE DES ROCHES AU COLOMBIER"
N° 96611284 · Déposée le 14 février 1996 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 14 février 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BOULAND PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BOULAND PATRICK ?
Le numéro SIREN de BOULAND PATRICK est 330 937 871. Le SIRET de son siège social est 330 937 871 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01330937871.
Où se situe le siège social de BOULAND PATRICK ?
Le siège social de BOULAND PATRICK est situé 77 Mte des Rochauds, 69910 Villie-Morgon.
BOULAND PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BOULAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOULAND PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOULAND PATRICK.
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