BOUNIA MOHAMED
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
BOUNIA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2016, identifié par le SIREN 440 301 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 Imp du Font Vernay, 69280 Marcy-l'Etoile. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de BOUNIA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- BOUNIA MOHAMED
- SIREN
- 440 301 042
- SIRET (siège)
- 440 301 042 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12440301042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 301 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 28 décembre 2016
- Siège social
- 81 IMP DU FONT VERNAY, 69280, MARCY-L'ETOILE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUNIA MOHAMED
PLOMBERIE SANITAIRE
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Établissements de BOUNIA MOHAMED
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69280 MARCY-L'ETOILESiègeActif
440 301 042 00022 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 4322A
- 69100 VILLEURBANNEFermé
440 301 042 00014 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 4322A
Conformité de BOUNIA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUNIA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUNIA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUNIA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2016
Questions fréquentes sur BOUNIA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de BOUNIA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de BOUNIA MOHAMED est 440 301 042. Le SIRET de son siège social est 440 301 042 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12440301042.
Où se situe le siège social de BOUNIA MOHAMED ?
Le siège social de BOUNIA MOHAMED est situé 81 Imp du Font Vernay, 69280 Marcy-l'Etoile.
BOUNIA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUNIA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUNIA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUNIA MOHAMED.
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