BOUNIARD CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 776 322 893, BOUNIARD CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue des Arches, 42600 Montbrison. L'entreprise déclare le code NAF 7112A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUNIARD CHARLES
INSEE- Dénomination
- BOUNIARD CHARLES
- SIREN
- 776 322 893
- SIRET (siège)
- 776 322 893 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49776322893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 322 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A
- Date de création
- 05 octobre 1992
- Siège social
- 25 RUE DES ARCHES, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUNIARD CHARLES
Activité des géomètres
Finances de BOUNIARD CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUNIARD CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUNIARD CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
776 322 893 00012 · ouvert le 05 octobre 1992 · NAF 7112A
Documents juridiques de BOUNIARD CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUNIARD CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUNIARD CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUNIARD CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUNIARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUNIARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUNIARD CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1992
Questions fréquentes sur BOUNIARD CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BOUNIARD CHARLES ?
Le numéro SIREN de BOUNIARD CHARLES est 776 322 893. Le SIRET de son siège social est 776 322 893 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49776322893.
Où se situe le siège social de BOUNIARD CHARLES ?
Le siège social de BOUNIARD CHARLES est situé 25 rue des Arches, 42600 Montbrison.
BOUNIARD CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUNIARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUNIARD CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUNIARD CHARLES.
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