BOUNIARD FRANCINE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 441 735 289, BOUNIARD FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée Le Rabeyriol, 07380 La Souche. BOUNIARD FRANCINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOUNIARD FRANCINE
INSEE- Dénomination
- BOUNIARD FRANCINE
- SIREN
- 441 735 289
- SIRET (siège)
- 441 735 289 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27441735289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 735 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- LE RABEYRIOL, 07380, LA SOUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUNIARD FRANCINE
Culture de la vigne
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Établissements de BOUNIARD FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07380 LA SOUCHESiègeActif
441 735 289 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Conformité de BOUNIARD FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUNIARD FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUNIARD FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUNIARD FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur BOUNIARD FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de BOUNIARD FRANCINE ?
Le numéro SIREN de BOUNIARD FRANCINE est 441 735 289. Le SIRET de son siège social est 441 735 289 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441735289.
Où se situe le siège social de BOUNIARD FRANCINE ?
Le siège social de BOUNIARD FRANCINE est situé Le Rabeyriol, 07380 La Souche.
BOUNIARD FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUNIARD FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUNIARD FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUNIARD FRANCINE.
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