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BOUQUET PASCAL

Active
Siren403 885 551Entrepreneur individuel17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUQUET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 403 885 551. Son siège social est situé 5 rue Leon Oriou, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOUQUET PASCAL

Dénomination
BOUQUET PASCAL
SIREN
403 885 551
SIRET (siège)
403 885 551 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80403885551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 885 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
5 RUE LEON ORIOU, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUQUET PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUQUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUQUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUQUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif

    403 885 551 00016 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUQUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUQUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUQUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUQUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUQUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUQUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUQUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur BOUQUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUQUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUQUET PASCAL est 403 885 551. Le SIRET de son siège social est 403 885 551 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80403885551.

Où se situe le siège social de BOUQUET PASCAL ?

Le siège social de BOUQUET PASCAL est situé 5 rue Leon Oriou, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.

BOUQUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUQUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUQUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUQUET PASCAL.

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