BOUQUETS DE PROVENCE
ActiveBOUQUETS DE PROVENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 619 420. Son siège social est situé 33 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524X.
Fiche d'identité de BOUQUETS DE PROVENCE
INSEE- Dénomination
- BOUQUETS DE PROVENCE
- SIREN
- 439 619 420
- SIRET (siège)
- 439 619 420 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03439619420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 619 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524X
- Date de création
- 10 octobre 2001
- Siège social
- 33 FG DE MONTBELIARD, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BOUQUETS DE PROVENCE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUQUETS DE PROVENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOUQUETS DE PROVENCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
439 619 420 00011 · ouvert le 10 octobre 2001 · NAF 524X
Documents juridiques de BOUQUETS DE PROVENCE
INPIConformité de BOUQUETS DE PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUQUETS DE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUQUETS DE PROVENCE. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 24 septembre 2015 · N° 15/08294
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUQUETS DE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUQUETS DE PROVENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2001
Questions fréquentes sur BOUQUETS DE PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de BOUQUETS DE PROVENCE ?
Le numéro SIREN de BOUQUETS DE PROVENCE est 439 619 420. Le SIRET de son siège social est 439 619 420 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03439619420.
Où se situe le siège social de BOUQUETS DE PROVENCE ?
Le siège social de BOUQUETS DE PROVENCE est situé 33 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort.
BOUQUETS DE PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUQUETS DE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUQUETS DE PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUQUETS DE PROVENCE.
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