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522 414 093

Active
Siren522 414 093Entrepreneur individuel SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSECréée le 14 août 2015

9511Z · Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 522 414 093

Dénomination
522 414 093
SIREN
522 414 093
SIRET (siège)
522 414 093 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02522414093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 414 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z - Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Date de création
14 août 2015
Siège social
SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 522 414 093

DEPANNAGE MAINTENANCE INFORMATIQUE CONSEILS FORMATION

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Dirigeants et représentants de 522 414 093

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 522 414 093

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSESiègeActif

    522 414 093 00016 · ouvert le 06 juin 2010 · NAF 9511Z

Conformité de 522 414 093

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 414 093. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 522 414 093 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 522 414 093

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2015

Marques déposées par 522 414 093

522 414 093 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • S.A.M.I.

    N° 3995109 · Déposée le 03 avril 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 03 avril 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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