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Bour Constance

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Siren939 813 473Entrepreneur individuel57500 Saint-AvoldCréée le 20 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 939 813 473, Bour Constance est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 2025. Elle est domiciliée 35 RUE des Coccinelles, 57500 Saint-Avold. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de Bour Constance

Dénomination
Bour Constance
SIREN
939 813 473
SIRET (siège)
939 813 473 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19939813473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 813 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
20 janvier 2025
Siège social
35 RUE des Coccinelles, 57500, Saint-Avold
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bour Constance

Vente de tous types d'articles en détail et/ou en lots sur internet

Finances de Bour Constance

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bour Constance

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bour Constance

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57500 Saint-AvoldSiègeActif

    939 813 473 00013 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de Bour Constance

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bour Constance

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bour Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bour Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bour Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bour Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bour Constance

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-20 · Début d'activité : 2025-02-01

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2025

Questions fréquentes sur Bour Constance

Quel est le numéro SIREN de Bour Constance ?

Le numéro SIREN de Bour Constance est 939 813 473. Le SIRET de son siège social est 939 813 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19939813473.

Où se situe le siège social de Bour Constance ?

Le siège social de Bour Constance est situé 35 RUE des Coccinelles, 57500 Saint-Avold.

Bour Constance est-elle toujours en activité ?

Oui, Bour Constance est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bour Constance est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bour Constance.

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