Checkers

Bouras Mohamed

Active
Siren993 351 063Entrepreneur individuel94240 L'Haÿ-les-RosesCréée le 13 novembre 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Bouras Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 351 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 RUE Paul Hochart, 94240 L'Haÿ-les-Roses. Bouras Mohamed relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de Bouras Mohamed

Dénomination
Bouras Mohamed
SIREN
993 351 063
SIRET (siège)
993 351 063 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92993351063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 351 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
13 novembre 2025
Siège social
103 RUE Paul Hochart, 94240, L'Haÿ-les-Roses
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bouras Mohamed

chauffeur de taxi

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Bouras Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94240 L'Haÿ-les-RosesSiègeActif

    993 351 063 00017 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de Bouras Mohamed

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bouras Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bouras Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bouras Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bouras Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2025

Questions fréquentes sur Bouras Mohamed

Quel est le numéro SIREN de Bouras Mohamed ?

Le numéro SIREN de Bouras Mohamed est 993 351 063. Le SIRET de son siège social est 993 351 063 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92993351063.

Où se situe le siège social de Bouras Mohamed ?

Le siège social de Bouras Mohamed est situé 103 RUE Paul Hochart, 94240 L'Haÿ-les-Roses.

Bouras Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, Bouras Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bouras Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bouras Mohamed.