BOURASSEAU JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
BOURASSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 412 867 335. Elle est domiciliée Lourdines, 86120 Curcay-sur-Dive. BOURASSEAU JACQUES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOURASSEAU JACQUES
INSEE- Dénomination
- BOURASSEAU JACQUES
- SIREN
- 412 867 335
- SIRET (siège)
- 412 867 335 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93412867335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 867 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 1991
- Siège social
- LOURDINES, 86120, CURCAY-SUR-DIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURASSEAU JACQUES
Culture de la vigne
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Établissements de BOURASSEAU JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86120 CURCAY-SUR-DIVESiègeActif
412 867 335 00017 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0121Z
Conformité de BOURASSEAU JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURASSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURASSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURASSEAU JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1991
Questions fréquentes sur BOURASSEAU JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BOURASSEAU JACQUES ?
Le numéro SIREN de BOURASSEAU JACQUES est 412 867 335. Le SIRET de son siège social est 412 867 335 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93412867335.
Où se situe le siège social de BOURASSEAU JACQUES ?
Le siège social de BOURASSEAU JACQUES est situé Lourdines, 86120 Curcay-sur-Dive.
BOURASSEAU JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURASSEAU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURASSEAU JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURASSEAU JACQUES.
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