BOURASSEAU SYLVAIN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 824 926 992, BOURASSEAU SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2017. Son siège social est situé La Graverie 8 rue Froide, 14260 Souleuvre en Bocage. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BOURASSEAU SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BOURASSEAU SYLVAIN
- SIREN
- 824 926 992
- SIRET (siège)
- 824 926 992 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06824926992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 926 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 10 janvier 2017
- Siège social
- LA GRAVERIE 8 RUE FROIDE, 14260, SOULEUVRE EN BOCAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURASSEAU SYLVAIN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BOURASSEAU SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14260 SOULEUVRE EN BOCAGESiègeActif
824 926 992 00010 · ouvert le 10 janvier 2017 · NAF 0149Z
Conformité de BOURASSEAU SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURASSEAU SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURASSEAU SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURASSEAU SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2017
Questions fréquentes sur BOURASSEAU SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BOURASSEAU SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BOURASSEAU SYLVAIN est 824 926 992. Le SIRET de son siège social est 824 926 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06824926992.
Où se situe le siège social de BOURASSEAU SYLVAIN ?
Le siège social de BOURASSEAU SYLVAIN est situé La Graverie 8 rue Froide, 14260 Souleuvre en Bocage.
BOURASSEAU SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURASSEAU SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURASSEAU SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURASSEAU SYLVAIN.
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