BOURASSET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURASSET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1989 sous le numéro SIREN 350 215 836. Son siège social est situé La Croix de la Justice, 63330 Le Quartier. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURASSET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURASSET PASCAL
- SIREN
- 350 215 836
- SIRET (siège)
- 350 215 836 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR71350215836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 215 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 avril 1989
- Siège social
- LA CROIX DE LA JUSTICE, 63330, LE QUARTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURASSET PASCAL
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de BOURASSET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURASSET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURASSET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63330 LE QUARTIERSiègeActif
350 215 836 00023 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0210Z
- 63130 ROYATFermé
350 215 836 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOURASSET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURASSET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURASSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURASSET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURASSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURASSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURASSET PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- création
Date d'effet : 01 avril 1989
Questions fréquentes sur BOURASSET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURASSET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURASSET PASCAL est 350 215 836. Le SIRET de son siège social est 350 215 836 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71350215836.
Où se situe le siège social de BOURASSET PASCAL ?
Le siège social de BOURASSET PASCAL est situé La Croix de la Justice, 63330 Le Quartier.
BOURASSET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURASSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURASSET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURASSET PASCAL.
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