BOURBIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 778 264, BOURBIE est une SAS créée le 25 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av du Marechal Leclerc, 63110 Beaumont. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale. Elle est dirigée par HAFID BOURBIE, président de sas.
Fiche d'identité de BOURBIE
INSEE- Dénomination
- BOURBIE
- SIREN
- 911 778 264
- SIRET (siège)
- 911 778 264 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85911778264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 778 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 25 mars 2022
- Siège social
- 4 AV DU MARECHAL LECLERC, 63110, BEAUMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURBIE
Taxi, transports de personne, VSL, Transport public routier de personnes, au moyen d'un seul véhicule n'excedant pas neuf places, pour les entreprises de taxi.
Finances de BOURBIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURBIE
INSEEÉtablissements de BOURBIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63110 BEAUMONTSiègeActif
911 778 264 00018 · ouvert le 18 mars 2022 · NAF 4932Z
Documents juridiques de BOURBIE
INPIComptes annuels de BOURBIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURBIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURBIE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026001250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2007 · N° 04-17.128
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 octobre 2006 · N° 05-13.912
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 2002 · N° 98-18.611
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 1998 · N° 95-43.344
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1994 · N° 92-42.665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURBIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURBIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2022
Questions fréquentes sur BOURBIE
Quel est le numéro SIREN de BOURBIE ?
Le numéro SIREN de BOURBIE est 911 778 264. Le SIRET de son siège social est 911 778 264 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85911778264.
Qui dirige BOURBIE ?
BOURBIE est dirigée par HAFID BOURBIE, président de sas.
Où se situe le siège social de BOURBIE ?
Le siège social de BOURBIE est situé 4 av du Marechal Leclerc, 63110 Beaumont.
BOURBIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURBIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURBIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBIE.
Entreprises similaires
Même activité à Beaumont