BOURBON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURBON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 370 956. Son siège social est situé Che de Bellevue, 69870 Saint-Just-d'Avray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.
Fiche d'identité de BOURBON BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOURBON BERNARD
- SIREN
- 316 370 956
- SIRET (siège)
- 316 370 956 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR84316370956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 370 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1629Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CHE DE BELLEVUE, 69870, SAINT-JUST-D'AVRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURBON BERNARD
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
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Finances de BOURBON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURBON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOURBON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69870 SAINT-JUST-D'AVRAYSiègeActif
316 370 956 00039 · ouvert le 18 mai 2015 · NAF 1629Z
- 69490 SARCEYFermé
316 370 956 00013 · NAF 4901
Documents juridiques de BOURBON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURBON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURBON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURBON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURBON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BOURBON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOURBON BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOURBON BERNARD est 316 370 956. Le SIRET de son siège social est 316 370 956 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84316370956.
Où se situe le siège social de BOURBON BERNARD ?
Le siège social de BOURBON BERNARD est situé Che de Bellevue, 69870 Saint-Just-d'Avray.
BOURBON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURBON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURBON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON BERNARD.
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