BOURBON FREDERIC

Active

Siren828 958 736Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 01 avril 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 958 736, BOURBON FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2017. Son siège social est situé Les Closeaux Romagny, 50140 Romagny Fontenay. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURBON FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOURBON FREDERIC
SIREN: 828 958 736
SIRET (siège): 828 958 736 00013
N° TVA intracommunautaire: FR17828958736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 828 958 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 01 avril 2017
Siège social: LES CLOSEAUX ROMAGNY, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURBON FREDERIC

Bar, restaurant, brasserie, hôtel.

Finances de BOURBON FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURBON FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURBON FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeActif
828 958 736 00013 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 5610A

Documents juridiques de BOURBON FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURBON FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURBON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURBON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURBON FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 avril 2017Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Début d'activité : 2017-04-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2017

Questions fréquentes sur BOURBON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOURBON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOURBON FREDERIC est 828 958 736. Le SIRET de son siège social est 828 958 736 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17828958736.

Où se situe le siège social de BOURBON FREDERIC ?

Le siège social de BOURBON FREDERIC est situé Les Closeaux Romagny, 50140 Romagny Fontenay.