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BOURBON JACQUES

Active
Siren911 494 466Entrepreneur individuel92220 BAGNEUX
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 911 494 466, BOURBON JACQUES est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 9 rue des Pervenches, 92220 Bagneux. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURBON JACQUES

Dénomination
BOURBON JACQUES
SIREN
911 494 466
SIRET (siège)
911 494 466 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60911494466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 494 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
-
Siège social
9 RUE DES PERVENCHES, 92220, BAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURBON JACQUES

Dessinateur projeteur en batiment

Finances de BOURBON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURBON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURBON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92220 BAGNEUXSiègeActif

    911 494 466 00012 · ouvert le 28 novembre 2022 · NAF 7112B

Documents juridiques de BOURBON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURBON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURBON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURBON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURBON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOURBON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURBON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURBON JACQUES est 911 494 466. Le SIRET de son siège social est 911 494 466 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60911494466.

Où se situe le siège social de BOURBON JACQUES ?

Le siège social de BOURBON JACQUES est situé 9 rue des Pervenches, 92220 Bagneux.

BOURBON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURBON JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURBON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON JACQUES.

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