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BOURCE FRANCK

Active
Siren449 114 545Entrepreneur individuel23220 Linard-MalvalCréée le 30 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURCE FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2003, identifié par le SIREN 449 114 545. Elle est domiciliée 3 Bellevue, 23220 Linard-Malval. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BOURCE FRANCK

Dénomination
BOURCE FRANCK
SIREN
449 114 545
SIRET (siège)
449 114 545 00030
N° TVA intracommunautaire
FR67449114545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 114 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
30 juin 2003
Siège social
3 Bellevue, 23220, Linard-Malval
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOURCE FRANCK

arbre

Finances de BOURCE FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCE FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURCE FRANCK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 23220 Linard-MalvalSiègeActif

    449 114 545 00030 · ouvert le 17 avril 2026 · NAF 0113Z

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNEFermé

    449 114 545 00022 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 0113Z

  • 06400 CANNESFermé

    449 114 545 00014 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 521B

Documents juridiques de BOURCE FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURCE FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCE FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCE FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCE FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2003

Questions fréquentes sur BOURCE FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BOURCE FRANCK ?

Le numéro SIREN de BOURCE FRANCK est 449 114 545. Le SIRET de son siège social est 449 114 545 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67449114545.

Où se situe le siège social de BOURCE FRANCK ?

Le siège social de BOURCE FRANCK est situé 3 Bellevue, 23220 Linard-Malval.

BOURCE FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURCE FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURCE FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURCE FRANCK.

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