BOURCELOT DOMINIQUE

Active

Siren390 975 787Entrepreneur individuel83600 BAGNOLS-EN-FORETCréée le 15 avril 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 975 787, BOURCELOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1993. Son siège social est situé 10 Lot les Hauts de Bagnols Lieu Dit Ste Anne, 83600 Bagnols-en-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.

Fiche d'identité de BOURCELOT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BOURCELOT DOMINIQUE
SIREN: 390 975 787
SIRET (siège): 390 975 787 00024
N° TVA intracommunautaire: FR75390975787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 975 787
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 746Z
Date de création: 15 avril 1993
Siège social: 10 LOT LES HAUTS DE BAGNOLS LIEU DIT STE ANNE, 83600, BAGNOLS-EN-FORET
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURCELOT DOMINIQUE

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Finances de BOURCELOT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURCELOT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURCELOT DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

83600 BAGNOLS-EN-FORETSiègeFermé
390 975 787 00024 · ouvert le 09 août 2000 · NAF 746Z
83370 FREJUSFermé
390 975 787 00016 · NAF 526E

Documents juridiques de BOURCELOT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURCELOT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCELOT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCELOT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCELOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCELOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCELOT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 avril 1993

Questions fréquentes sur BOURCELOT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BOURCELOT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BOURCELOT DOMINIQUE est 390 975 787. Le SIRET de son siège social est 390 975 787 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75390975787.

Où se situe le siège social de BOURCELOT DOMINIQUE ?

Le siège social de BOURCELOT DOMINIQUE est situé 10 Lot les Hauts de Bagnols Lieu Dit Ste Anne, 83600 Bagnols-en-Foret.