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BOURCET CLEMENT

Active
Siren908 200 827Entrepreneur individuel01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURCET CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 200 827. Elle est domiciliée 1436 Rte de Nanciat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOURCET CLEMENT

Dénomination
BOURCET CLEMENT
SIREN
908 200 827
SIRET (siège)
908 200 827 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48908200827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 200 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
1436 RTE DE NANCIAT, 01560, SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURCET CLEMENT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURCET CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCET CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURCET CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXSiègeActif

    908 200 827 00016 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURCET CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURCET CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCET CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCET CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCET CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur BOURCET CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BOURCET CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BOURCET CLEMENT est 908 200 827. Le SIRET de son siège social est 908 200 827 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48908200827.

Où se situe le siège social de BOURCET CLEMENT ?

Le siège social de BOURCET CLEMENT est situé 1436 Rte de Nanciat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux.

BOURCET CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURCET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURCET CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURCET CLEMENT.

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