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BOURCET PASCAL

Active
Siren517 834 768Entrepreneur individuel92100 BOULOGNE-BILLANCOURTCréée le 19 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURCET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 834 768. Elle est domiciliée rue du Vieux Pont de Sevres, 92100 Boulogne-Billancourt. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOURCET PASCAL

Dénomination
BOURCET PASCAL
SIREN
517 834 768
SIRET (siège)
517 834 768 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40517834768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 834 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 octobre 2009
Siège social
RUE DU VIEUX PONT DE SEVRES, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURCET PASCAL

Location de logements

Finances de BOURCET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURCET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeActif

    517 834 768 00015 · ouvert le 19 octobre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOURCET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURCET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2009

Questions fréquentes sur BOURCET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURCET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURCET PASCAL est 517 834 768. Le SIRET de son siège social est 517 834 768 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40517834768.

Où se situe le siège social de BOURCET PASCAL ?

Le siège social de BOURCET PASCAL est situé rue du Vieux Pont de Sevres, 92100 Boulogne-Billancourt.

BOURCET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURCET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURCET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURCET PASCAL.

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