BOURCET SEBASTIEN

Active

Siren435 104 591Entrepreneur individuel49270 OREE-D'ANJOUCréée le 13 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURCET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2001, identifié par le SIREN 435 104 591. Le siège social de l'entreprise se trouve Les 4 Vents, 49270 Oree-d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURCET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BOURCET SEBASTIEN
SIREN: 435 104 591
SIRET (siège): 435 104 591 00027
N° TVA intracommunautaire: FR14435104591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 104 591
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 13 février 2001
Siège social: LES 4 VENTS, 49270, OREE-D'ANJOU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURCET SEBASTIEN

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BOURCET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURCET SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

49270 OREE-D'ANJOUSiègeFermé
435 104 591 00027 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0143Z
60500 CHANTILLYFermé
435 104 591 00019 · ouvert le 13 février 2001 · NAF 926C

Documents juridiques de BOURCET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURCET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 février 2001

Questions fréquentes sur BOURCET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOURCET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOURCET SEBASTIEN est 435 104 591. Le SIRET de son siège social est 435 104 591 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14435104591.

Où se situe le siège social de BOURCET SEBASTIEN ?

Le siège social de BOURCET SEBASTIEN est situé Les 4 Vents, 49270 Oree-d'Anjou.