BOURDELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BOURDELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 429 396. Elle est domiciliée 3 Pl Xavier Authier, 25370 Metabief. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par GILLES BOURDELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BOURDELLE
INSEE- Dénomination
- BOURDELLE
- SIREN
- 797 429 396
- SIRET (siège)
- 797 429 396 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92797429396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 429 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 25 septembre 2013
- Siège social
- 3 PL XAVIER AUTHIER, 25370, METABIEF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURDELLE
Restaurant bar grill vente à emporter crêperie, location d'équipements de bébés et enfants
Finances de BOURDELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURDELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 septembre 2013) · 13 ans
Établissements de BOURDELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25370 METABIEFSiègeActif
797 429 396 00014 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 5610A
Documents juridiques de BOURDELLE
INPIComptes annuels de BOURDELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURDELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURDELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURDELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURDELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00741
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01149
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre la procédure de rétablissement professionnel
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/00369
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/00858
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/00371
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 septembre 2024 · N° 20/01215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 15 mars 2024 · N° 23/02231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 15 mars 2024 · N° 23/02227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 15 mars 2024 · N° 23/02226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 23/02132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 23/02116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 23/02112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 23/02109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 22/02463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 19 janvier 2024 · N° 23/02221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 19 janvier 2024 · N° 23/02220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 19 janvier 2024 · N° 22/02429
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/58251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/02134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 06 mai 2022 · N° 21/03168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 06 mai 2022 · N° 21/03164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 06 mai 2022 · N° 21/03149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 06 mai 2022 · N° 21/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-17.578
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 1996 · N° 94-15.138
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1993 · N° 91-19.801
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURDELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURDELLE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2013-12-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-09-25
- création
Date d'effet : 25 septembre 2013
Questions fréquentes sur BOURDELLE
Quel est le numéro SIREN de BOURDELLE ?
Le numéro SIREN de BOURDELLE est 797 429 396. Le SIRET de son siège social est 797 429 396 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92797429396.
Qui dirige BOURDELLE ?
BOURDELLE est dirigée par GILLES BOURDELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de BOURDELLE ?
Le siège social de BOURDELLE est situé 3 Pl Xavier Authier, 25370 Metabief.
BOURDELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURDELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURDELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURDELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Metabief
