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BOURELLY

Active
Siren498 664 499SCI12510 OLEMPSCréée le 22 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
140 k€
Effectif
Non publié

BOURELLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 664 499. Son siège social est situé 535 rue Alessandro Volta Lot Charlotte, 12510 Olemps. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE STIVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOURELLY

Dénomination
BOURELLY
SIREN
498 664 499
SIRET (siège)
498 664 499 00023
N° TVA intracommunautaire
FR48498664499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 664 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
140 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2007
Siège social
535 RUE ALESSANDRO VOLTA LOT CHARLOTTE, 12510, OLEMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURELLY

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de BOURELLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURELLY

PS

PATRICE STIVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2020

S

SPAS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOURELLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12510 OLEMPSSiègeActif

    498 664 499 00023 · ouvert le 07 juin 2007 · NAF 6820B

  • 12450 LUC-LA-PRIMAUBEFermé

    498 664 499 00015 · ouvert le 07 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURELLY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de BOURELLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURELLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURELLY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : STIVAL Patrice, Mario

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2007

Questions fréquentes sur BOURELLY

Quel est le numéro SIREN de BOURELLY ?

Le numéro SIREN de BOURELLY est 498 664 499. Le SIRET de son siège social est 498 664 499 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48498664499.

Qui dirige BOURELLY ?

BOURELLY est dirigée par PATRICE STIVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOURELLY ?

Le siège social de BOURELLY est situé 535 rue Alessandro Volta Lot Charlotte, 12510 Olemps.

BOURELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURELLY.

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