BOURETTE FABRICE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BOURETTE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2009, identifié par le SIREN 518 936 653. Son siège social est situé 12 rue des Metiers, 42340 Veauche. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BOURETTE FABRICE
INSEE- Dénomination
- BOURETTE FABRICE
- SIREN
- 518 936 653
- SIRET (siège)
- 518 936 653 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32518936653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 936 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 14 décembre 2009
- Siège social
- 12 RUE DES METIERS, 42340, VEAUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURETTE FABRICE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BOURETTE FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42340 VEAUCHESiègeActif
518 936 653 00014 · ouvert le 14 décembre 2009 · NAF 9609Z
Conformité de BOURETTE FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURETTE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURETTE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURETTE FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2009
Questions fréquentes sur BOURETTE FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BOURETTE FABRICE ?
Le numéro SIREN de BOURETTE FABRICE est 518 936 653. Le SIRET de son siège social est 518 936 653 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32518936653.
Où se situe le siège social de BOURETTE FABRICE ?
Le siège social de BOURETTE FABRICE est situé 12 rue des Metiers, 42340 Veauche.
BOURETTE FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURETTE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURETTE FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURETTE FABRICE.
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