Bourg Marcel
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bourg Marcel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 211 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 995 RTE de Peynier, 13720 Belcodène. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de Bourg Marcel
INSEE- Dénomination
- Bourg Marcel
- SIREN
- 938 211 331
- SIRET (siège)
- 938 211 331 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40938211331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 211 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 05 décembre 2024
- Siège social
- 995 RTE de Peynier, 13720, Belcodène
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Bourg Marcel
Artiste peintre
Finances de Bourg Marcel
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bourg Marcel
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bourg Marcel
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13720 BelcodèneSiègeActif
938 211 331 00013 · ouvert le 04 décembre 2024 · NAF 9003A
- 13720 BelcodèneSiègeActif
938 211 331 00021 · ouvert le 07 avril 2026 · NAF 9003A
Documents juridiques de Bourg Marcel
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bourg Marcel
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bourg Marcel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bourg Marcel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bourg Marcel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bourg Marcel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bourg Marcel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 2024
Questions fréquentes sur Bourg Marcel
Quel est le numéro SIREN de Bourg Marcel ?
Le numéro SIREN de Bourg Marcel est 938 211 331. Le SIRET de son siège social est 938 211 331 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40938211331.
Où se situe le siège social de Bourg Marcel ?
Le siège social de Bourg Marcel est situé 995 RTE de Peynier, 13720 Belcodène.
Bourg Marcel est-elle toujours en activité ?
Oui, Bourg Marcel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bourg Marcel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bourg Marcel.
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