CheckersProcédures

BOURGADE DANIEL

Active
Siren330 544 628Entrepreneur individuel47220 CUQCréée le 13 juillet 1984
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGADE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 1984 sous le numéro SIREN 330 544 628. Elle est domiciliée Le Moulin A Vent, 47220 Cuq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BOURGADE DANIEL

Dénomination
BOURGADE DANIEL
SIREN
330 544 628
SIRET (siège)
330 544 628 00069
N° TVA intracommunautaire
FR83330544628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 544 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
13 juillet 1984
Siège social
LE MOULIN A VENT, 47220, CUQ
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOURGADE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGADE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGADE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGADE DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 47220 CUQSiègeActif

    330 544 628 00069 · ouvert le 27 mai 1993 · NAF 0111Z

  • 16700 RUFFECFermé

    330 544 628 00044 · ouvert le 18 mai 2015 · NAF 4619B

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    330 544 628 00036 · ouvert le 13 novembre 2003 · NAF 526D

  • 16700 RUFFECFermé

    330 544 628 00051 · ouvert le 13 juillet 1984 · NAF 4619B

Documents juridiques de BOURGADE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGADE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGADE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGADE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGADE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGADE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGADE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1984

Questions fréquentes sur BOURGADE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGADE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGADE DANIEL est 330 544 628. Le SIRET de son siège social est 330 544 628 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83330544628.

Où se situe le siège social de BOURGADE DANIEL ?

Le siège social de BOURGADE DANIEL est situé Le Moulin A Vent, 47220 Cuq.

BOURGADE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGADE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGADE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGADE DANIEL.