BOURGADE JEAN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
BOURGADE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 1995 sous le numéro SIREN 401 460 415. Le siège social de l'entreprise se trouve Rempart Sud Mas Bayle, 09130 Carla-Bayle. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de BOURGADE JEAN
INSEE- Dénomination
- BOURGADE JEAN
- SIREN
- 401 460 415
- SIRET (siège)
- 401 460 415 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60401460415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 460 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 04 avril 1995
- Siège social
- REMPART SUD MAS BAYLE, 09130, CARLA-BAYLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGADE JEAN
Agent général d'assurances et courtage accessoire
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Établissements de BOURGADE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09130 CARLA-BAYLESiègeFermé
401 460 415 00011 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6622Z
Conformité de BOURGADE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGADE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGADE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGADE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 1995
Questions fréquentes sur BOURGADE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOURGADE JEAN ?
Le numéro SIREN de BOURGADE JEAN est 401 460 415. Le SIRET de son siège social est 401 460 415 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60401460415.
Où se situe le siège social de BOURGADE JEAN ?
Le siège social de BOURGADE JEAN est situé Rempart Sud Mas Bayle, 09130 Carla-Bayle.
BOURGADE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGADE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGADE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGADE JEAN.
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