BOURGASSER STEPHANE

Active

Siren802 471 110Entrepreneur individuel78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXCréée le 01 avril 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGASSER STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2014 sous le numéro SIREN 802 471 110. Elle est domiciliée Pl de la Paix Celeste Res Estudines du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOURGASSER STEPHANE

INSEE

Dénomination: BOURGASSER STEPHANE
SIREN: 802 471 110
SIRET (siège): 802 471 110 00014
N° TVA intracommunautaire: FR24802471110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 471 110
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 avril 2014
Siège social: PL DE LA PAIX CELESTE RES ESTUDINES DU LAC, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGASSER STEPHANE

Location de logements

Finances de BOURGASSER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGASSER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGASSER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
802 471 110 00014 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOURGASSER STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGASSER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGASSER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGASSER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGASSER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGASSER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGASSER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2014

Questions fréquentes sur BOURGASSER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BOURGASSER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BOURGASSER STEPHANE est 802 471 110. Le SIRET de son siège social est 802 471 110 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24802471110.

Où se situe le siège social de BOURGASSER STEPHANE ?

Le siège social de BOURGASSER STEPHANE est situé Pl de la Paix Celeste Res Estudines du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux.