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BOURGAT BERNARD

Active
Siren328 727 433Entrepreneur individuel26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 09 janvier 1984

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 328 727 433, BOURGAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1984. Son siège social est situé 3 av de Verdun, 26300 Bourg-de-Peage. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BOURGAT BERNARD

Dénomination
BOURGAT BERNARD
SIREN
328 727 433
SIRET (siège)
328 727 433 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92328727433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 727 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
09 janvier 1984
Siège social
3 AV DE VERDUN, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGAT BERNARD

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de BOURGAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    328 727 433 00018 · NAF 9329Z

Conformité de BOURGAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1984

Questions fréquentes sur BOURGAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOURGAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOURGAT BERNARD est 328 727 433. Le SIRET de son siège social est 328 727 433 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92328727433.

Où se situe le siège social de BOURGAT BERNARD ?

Le siège social de BOURGAT BERNARD est situé 3 av de Verdun, 26300 Bourg-de-Peage.

BOURGAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAT BERNARD.

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