BOURGAT JOSEPH
Active0121Z · Culture de la vigne
BOURGAT JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 430 784 389. Son siège social est situé rue Pasteur, 66220 St Paul de Fenouillet. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOURGAT JOSEPH
INSEE- Dénomination
- BOURGAT JOSEPH
- SIREN
- 430 784 389
- SIRET (siège)
- 430 784 389 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63430784389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 784 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- RUE PASTEUR, 66220, ST PAUL DE FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGAT JOSEPH
Culture de la vigne
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Établissements de BOURGAT JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66220 ST PAUL DE FENOUILLETSiègeActif
430 784 389 00016 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z
Conformité de BOURGAT JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAT JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGAT JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGAT JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur BOURGAT JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de BOURGAT JOSEPH ?
Le numéro SIREN de BOURGAT JOSEPH est 430 784 389. Le SIRET de son siège social est 430 784 389 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63430784389.
Où se situe le siège social de BOURGAT JOSEPH ?
Le siège social de BOURGAT JOSEPH est situé rue Pasteur, 66220 St Paul de Fenouillet.
BOURGAT JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGAT JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGAT JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAT JOSEPH.
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