BOURGATTE CHARLES
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
BOURGATTE CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2014, identifié par le SIREN 450 790 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue sous les Vignes, 54990 Xeuilley. BOURGATTE CHARLES relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de BOURGATTE CHARLES
INSEE- Dénomination
- BOURGATTE CHARLES
- SIREN
- 450 790 498
- SIRET (siège)
- 450 790 498 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28450790498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 790 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 13 RUE SOUS LES VIGNES, 54990, XEUILLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGATTE CHARLES
TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET PEINTURE PLATRERIE
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Établissements de BOURGATTE CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54990 XEUILLEYSiègeActif
450 790 498 00015 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4334Z
Conformité de BOURGATTE CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGATTE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGATTE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGATTE CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur BOURGATTE CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BOURGATTE CHARLES ?
Le numéro SIREN de BOURGATTE CHARLES est 450 790 498. Le SIRET de son siège social est 450 790 498 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28450790498.
Où se situe le siège social de BOURGATTE CHARLES ?
Le siège social de BOURGATTE CHARLES est situé 13 rue sous les Vignes, 54990 Xeuilley.
BOURGATTE CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGATTE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGATTE CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGATTE CHARLES.
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