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BOURGATTE CHARLES

Active
Siren450 790 498Entrepreneur individuel54990 XEUILLEYCréée le 01 septembre 2014

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

BOURGATTE CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2014, identifié par le SIREN 450 790 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue sous les Vignes, 54990 Xeuilley. BOURGATTE CHARLES relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de BOURGATTE CHARLES

Dénomination
BOURGATTE CHARLES
SIREN
450 790 498
SIRET (siège)
450 790 498 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28450790498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 790 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
13 RUE SOUS LES VIGNES, 54990, XEUILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGATTE CHARLES

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET PEINTURE PLATRERIE

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Établissements de BOURGATTE CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54990 XEUILLEYSiègeActif

    450 790 498 00015 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4334Z

Conformité de BOURGATTE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGATTE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGATTE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGATTE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur BOURGATTE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BOURGATTE CHARLES ?

Le numéro SIREN de BOURGATTE CHARLES est 450 790 498. Le SIRET de son siège social est 450 790 498 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28450790498.

Où se situe le siège social de BOURGATTE CHARLES ?

Le siège social de BOURGATTE CHARLES est situé 13 rue sous les Vignes, 54990 Xeuilley.

BOURGATTE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGATTE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGATTE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGATTE CHARLES.