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BOURGAUD DANIEL

Active
Siren413 530 429Entrepreneur individuel44670 LA CHAPELLE-GLAINCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 530 429, BOURGAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Grande Ardenne, 44670 La Chapelle-Glain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BOURGAUD DANIEL

Dénomination
BOURGAUD DANIEL
SIREN
413 530 429
SIRET (siège)
413 530 429 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02413530429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 530 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
GRANDE ARDENNE, 44670, LA CHAPELLE-GLAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGAUD DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BOURGAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44670 LA CHAPELLE-GLAINSiègeActif

    413 530 429 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BOURGAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BOURGAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGAUD DANIEL est 413 530 429. Le SIRET de son siège social est 413 530 429 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02413530429.

Où se situe le siège social de BOURGAUD DANIEL ?

Le siège social de BOURGAUD DANIEL est situé Grande Ardenne, 44670 La Chapelle-Glain.

BOURGAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAUD DANIEL.

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