BOURGAULT DANIEL

Active

Siren353 014 566Entrepreneur individuel53700 AVERTONCréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 014 566, BOURGAULT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Bellevue, 53700 Averton. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGAULT DANIEL

INSEE

Dénomination: BOURGAULT DANIEL
SIREN: 353 014 566
SIRET (siège): 353 014 566 00015
N° TVA intracommunautaire: FR38353014566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 014 566
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: BELLEVUE, 53700, AVERTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGAULT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGAULT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGAULT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGAULT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

53700 AVERTONSiègeFermé
353 014 566 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOURGAULT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGAULT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGAULT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BOURGAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGAULT DANIEL est 353 014 566. Le SIRET de son siège social est 353 014 566 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38353014566.

Où se situe le siège social de BOURGAULT DANIEL ?

Le siège social de BOURGAULT DANIEL est situé Bellevue, 53700 Averton.