BOURGAULT HUBERT

Active

Siren310 919 774Entrepreneur individuel97400 SAINT-DENISCréée le 01 janvier 1972

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 919 774, BOURGAULT HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 quai Ouest Saint Denis, 97400 Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGAULT HUBERT

INSEE

Dénomination: BOURGAULT HUBERT
SIREN: 310 919 774
SIRET (siège): 310 919 774 00011
N° TVA intracommunautaire: FR59310919774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 919 774
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 502Z
Date de création: 01 janvier 1972
Siège social: 46 QUAI OUEST SAINT DENIS, 97400, SAINT-DENIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGAULT HUBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGAULT HUBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGAULT HUBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGAULT HUBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

97400 SAINT-DENISSiègeFermé
310 919 774 00011 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 502Z

Documents juridiques de BOURGAULT HUBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGAULT HUBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAULT HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGAULT HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAULT HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGAULT HUBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur BOURGAULT HUBERT

Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT HUBERT ?

Le numéro SIREN de BOURGAULT HUBERT est 310 919 774. Le SIRET de son siège social est 310 919 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59310919774.

Où se situe le siège social de BOURGAULT HUBERT ?

Le siège social de BOURGAULT HUBERT est situé 46 quai Ouest Saint Denis, 97400 Saint-Denis.