BOURGAULT MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGAULT MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 270 323. Son siège social est situé Les Acres Montpincon, 14140 Saint-Pierre-en-Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de BOURGAULT MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BOURGAULT MARCELLE
- SIREN
- 413 270 323
- SIRET (siège)
- 413 270 323 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49413270323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 270 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LES ACRES MONTPINCON, 14140, SAINT-PIERRE-EN-AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGAULT MARCELLE
Élevage de vaches laitières
Finances de BOURGAULT MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGAULT MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGAULT MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14140 SAINT-PIERRE-EN-AUGESiègeActif
413 270 323 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOURGAULT MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGAULT MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAULT MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGAULT MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGAULT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGAULT MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BOURGAULT MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BOURGAULT MARCELLE est 413 270 323. Le SIRET de son siège social est 413 270 323 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49413270323.
Où se situe le siège social de BOURGAULT MARCELLE ?
Le siège social de BOURGAULT MARCELLE est situé Les Acres Montpincon, 14140 Saint-Pierre-en-Auge.
BOURGAULT MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGAULT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGAULT MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAULT MARCELLE.
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