BOURGAULT MICHEL

Active

Siren393 594 015Entrepreneur individuel22230 MERILLACCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 594 015. Son siège social est situé Le Bois Richier, 22230 Merillac. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BOURGAULT MICHEL

INSEE

Dénomination: BOURGAULT MICHEL
SIREN: 393 594 015
SIRET (siège): 393 594 015 00017
N° TVA intracommunautaire: FR87393594015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 594 015
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LE BOIS RICHIER, 22230, MERILLAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGAULT MICHEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BOURGAULT MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGAULT MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGAULT MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22230 MERILLACSiègeActif
393 594 015 00017 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BOURGAULT MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGAULT MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGAULT MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOURGAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOURGAULT MICHEL est 393 594 015. Le SIRET de son siège social est 393 594 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393594015.

Où se situe le siège social de BOURGAULT MICHEL ?

Le siège social de BOURGAULT MICHEL est situé Le Bois Richier, 22230 Merillac.