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BOURGAULT NICOLAS

Active
Siren502 206 493Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 10 janvier 2008

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOURGAULT NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 206 493. Elle est domiciliée La Haute Butte, 61470 La Ferte-en-Ouche. BOURGAULT NICOLAS relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BOURGAULT NICOLAS

Dénomination
BOURGAULT NICOLAS
SIREN
502 206 493
SIRET (siège)
502 206 493 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68502206493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 206 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
10 janvier 2008
Siège social
LA HAUTE BUTTE, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGAULT NICOLAS

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOURGAULT NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif

    502 206 493 00012 · ouvert le 20 janvier 2007 · NAF 0143Z

Conformité de BOURGAULT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAULT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGAULT NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2008

Questions fréquentes sur BOURGAULT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BOURGAULT NICOLAS est 502 206 493. Le SIRET de son siège social est 502 206 493 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68502206493.

Où se situe le siège social de BOURGAULT NICOLAS ?

Le siège social de BOURGAULT NICOLAS est situé La Haute Butte, 61470 La Ferte-en-Ouche.

BOURGAULT NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGAULT NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGAULT NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAULT NICOLAS.

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