BOURGAULT SYLVIE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 330 916 487, BOURGAULT SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Dabisse, 04190 Les Mees. L'entreprise déclare le code NAF 182J comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGAULT SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BOURGAULT SYLVIE
- SIREN
- 330 916 487
- SIRET (siège)
- 330 916 487 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63330916487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 916 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 182J
- Date de création
- 01 décembre 1978
- Siège social
- DABISSE, 04190, LES MEES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGAULT SYLVIE
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Établissements de BOURGAULT SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04190 LES MEESSiègeFermé
330 916 487 00011 · ouvert le 01 décembre 1978 · NAF 182J
Conformité de BOURGAULT SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAULT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGAULT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGAULT SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1978
Questions fréquentes sur BOURGAULT SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BOURGAULT SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BOURGAULT SYLVIE est 330 916 487. Le SIRET de son siège social est 330 916 487 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63330916487.
Où se situe le siège social de BOURGAULT SYLVIE ?
Le siège social de BOURGAULT SYLVIE est situé Dabisse, 04190 Les Mees.
BOURGAULT SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGAULT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGAULT SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAULT SYLVIE.
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