BOURGE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 399 875 525. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Breolle, 27370 Vraiville. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGE PASCAL
- SIREN
- 399 875 525
- SIRET (siège)
- 399 875 525 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39399875525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 875 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 14 RUE DE BREOLLE, 27370, VRAIVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGE PASCAL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BOURGE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27370 VRAIVILLESiègeActif
399 875 525 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOURGE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BOURGE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGE PASCAL est 399 875 525. Le SIRET de son siège social est 399 875 525 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39399875525.
Où se situe le siège social de BOURGE PASCAL ?
Le siège social de BOURGE PASCAL est situé 14 rue de Breolle, 27370 Vraiville.
BOURGE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGE PASCAL.
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