BOURGEAIS NORBERT
Active3511Z · Production d'électricité
BOURGEAIS NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 403 649 742. Son siège social est situé Ld la Baratiniere, 53100 Contest. BOURGEAIS NORBERT relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOURGEAIS NORBERT
INSEE- Dénomination
- BOURGEAIS NORBERT
- SIREN
- 403 649 742
- SIRET (siège)
- 403 649 742 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR74403649742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 649 742
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- LD LA BARATINIERE, 53100, CONTEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOURGEAIS NORBERT
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BOURGEAIS NORBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53100 CONTESTSiègeActif
403 649 742 00059 · ouvert le 10 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BOURGEAIS NORBERT
INPIConformité de BOURGEAIS NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEAIS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEAIS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEAIS NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BOURGEAIS NORBERT
Quel est le numéro SIREN de BOURGEAIS NORBERT ?
Le numéro SIREN de BOURGEAIS NORBERT est 403 649 742. Le SIRET de son siège social est 403 649 742 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74403649742.
Où se situe le siège social de BOURGEAIS NORBERT ?
Le siège social de BOURGEAIS NORBERT est situé Ld la Baratiniere, 53100 Contest.
BOURGEAIS NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEAIS NORBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEAIS NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEAIS NORBERT.
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