BOURGEAIS PASCAL

Active

Siren403 292 253Entrepreneur individuel31370 FORGUESCréée le 04 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGEAIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 292 253. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld en Marcos, 31370 Forgues. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGEAIS PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGEAIS PASCAL
SIREN: 403 292 253
SIRET (siège): 403 292 253 00024
N° TVA intracommunautaire: FR39403292253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 292 253
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 04 janvier 1996
Siège social: LD EN MARCOS, 31370, FORGUES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURGEAIS PASCAL

Réalisation,entretien espaces verts.

Finances de BOURGEAIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEAIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEAIS PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

31370 FORGUESSiègeFermé
403 292 253 00024 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 8130Z
31000 TOULOUSEFermé
403 292 253 00016 · ouvert le 04 janvier 1996 · NAF 014B

Documents juridiques de BOURGEAIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEAIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEAIS PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 août 2022Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
22 août 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-30

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURGEAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGEAIS PASCAL est 403 292 253. Le SIRET de son siège social est 403 292 253 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39403292253.

Où se situe le siège social de BOURGEAIS PASCAL ?

Le siège social de BOURGEAIS PASCAL est situé Ld en Marcos, 31370 Forgues.