BOURGEAT JACQUES

Active

Siren338 860 232Entrepreneur individuel38160 BEAUVOIR-EN-ROYANSCréée le 01 octobre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 860 232, BOURGEAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1986. Son siège social est situé Le Village, 38160 Beauvoir-en-Royans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5530Z.

Fiche d'identité de BOURGEAT JACQUES

INSEE

Dénomination: BOURGEAT JACQUES
SIREN: 338 860 232
SIRET (siège): 338 860 232 00010
N° TVA intracommunautaire: FR47338860232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 860 232
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5530Z
Date de création: 01 octobre 1986
Siège social: LE VILLAGE, 38160, BEAUVOIR-EN-ROYANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGEAT JACQUES

Camping, caravaning.

Finances de BOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEAT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGEAT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38160 BEAUVOIR-EN-ROYANSSiègeActif
338 860 232 00010 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 5530Z

Documents juridiques de BOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEAT JACQUES

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 avril 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
15 février 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur BOURGEAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURGEAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURGEAT JACQUES est 338 860 232. Le SIRET de son siège social est 338 860 232 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47338860232.

Où se situe le siège social de BOURGEAT JACQUES ?

Le siège social de BOURGEAT JACQUES est situé Le Village, 38160 Beauvoir-en-Royans.