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892 731 845

Active
Siren892 731 845Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 07 janvier 2021

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 892 731 845

Dénomination
892 731 845
SIREN
892 731 845
SIRET (siège)
892 731 845 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36892731845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 731 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
07 janvier 2021
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 892 731 845

artiste peintre, plasticien, brocanteur

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Dirigeants et représentants de 892 731 845

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 892 731 845

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    892 731 845 00012 · ouvert le 07 janvier 2021 · NAF 9003A

Conformité de 892 731 845

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 892 731 845. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 892 731 845 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 892 731 845

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-18 · Début d'activité : 2021-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2021

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